Mentions légales

1. Éditeur du site

Le service Mentora est édité par [Raison sociale de la société ou nom de l'entrepreneur individuel], [forme juridique — SASU, EI, etc.], au capital de [montant] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro SIRET [numéro], dont le siège social est situé [adresse complète].

Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro].
Directeur de la publication : [nom, prénom].
Contact : contact@mentoraapp.online

Champs à compléter avec les informations réelles de la structure exploitant Mentora avant mise en ligne (auto-entreprise, société, association, etc.). Sans ces informations, cette page n'est pas conforme à l'article 6-III de la LCEN.

2. Hébergement

Le site et l'application Mentora sont hébergés par :
[Nom de l'hébergeur, ex. Hetzner Online GmbH / OVHcloud SAS]
[Adresse de l'hébergeur]
[Téléphone / site web de l'hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application Mentora (structure, textes, logos, marques, interfaces graphiques, code source, base de données) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'usage du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, ou la présence de virus.

5. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@mentoraapp.online